Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses
pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi,
conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
les responsables du présent site internet
www.tracim.fr sont :
Editeur du Site :
Algoo
Numéro de SIRET : 810 295 683 00025
Responsable editorial : Damien Accorsi
Adresse : 340, rue de l'Eygala 38430 Moirans
Téléphone : 09 72 49 72 20
Email : bonjour@tracim.fr
Site Web :
www.tracim.fr
Hébergement :
Hébergeur : Algoo
340, rue de l'Eygala 38430 Moirans
Site Web :
www.algoo.fr
Développement :
Développé par : Algoo
Adresse : 340, rue de l'Eygala 38430 Moirans
Site Web :
www.algoo.fr
Conditions d’utilisation :
Ce site (
www.tracim.fr) est proposé en différents langages web (HTML,
HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour un meilleur confort d'utilisation et un affichage visuel plus agréable,
nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google
Chrome, etc.
Algoo met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable ainsi qu'une mise à
jour de ses sites internet régulièrement. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute
devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait
utile. Algoo n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice
direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site
www.tracim.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des
cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre
disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre
ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations .
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Les sites internet ne peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles
sur Internet. Algoo ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet, et
ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être
tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou
sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui
peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui
doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien
en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Algoo.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des
sites internet de Algoo, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa
demande de mise en place d'un hyperlien. Algoo se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans
avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur
notre site www.tracim.fr.
Algoo s’efforce de fournir sur
le site tracim.fr des informations aussi précises que possible. les
renseignements figurant sur
le site ne sont pas exhaustifs et
les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur
mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur
le site www.tracim.fr sont données à titre
indicatif,
et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes
périodes de l’année, mais ce dernier peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une
lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à
l’adresse bonjour@tracim.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant
problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En
conséquence, Algoo ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de
l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent,
ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources
présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Algoo.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent sur
le site www.tracim.fr, incluant, de façon
non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur
mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus
appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de
ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de la société Algoo. Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les
articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction
constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les
propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la
protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration 1847764 auprès de la
CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
Litiges :
Les présentes conditions du site
www.tracim.fr sont régies par les lois
françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de
celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue
de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez
notre site Internet
www.tracim.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre
site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le
nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous
remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique «contact». Dans tous les cas, vous
pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du
site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres
d’information.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple
navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme
les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre
navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques
internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont
protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996
relative à la protection juridique des bases de données.